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Marques déposées par PONSIN Michel
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AEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEA
PONSIN Michel

Numéro de dépôt :
1371893
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1996
AEA de PONSIN Michel

Présentation de la marque AEA

Déposée le 24 septembre 1986 par PONSIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONSIN Michel, domicilié(e) 8 bis, rue Sarrette, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque AEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEA est expirée depuis le 24 septembre 1996.

PONSIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : AEA ACA


PONSIN Michel - 8 bis, rue Sarrette, 75014 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.